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Les délibérations du Conseil municipal

 

  Conseil du 16 septembre 2011
Restauration église, subvention DRAC - devenir du presbytère - questions diverses
  Conseil du 26 août 2011
Projet cantine - Situations financières : école, cantine, transports scolaire et garderie - devenir du presbytère - local association pétanque - questions diverses
  Conseil du 8 juillet 2011
Devenir de la cantine et du transport scolaire - Travaux église - règlements garderie et salle des fêtes - questions diverses
  Conseil du 17 juin 2011
Election des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs - Modification des statuts de la Communauté des Communes du Pays de Lauzun Action sociale d'intérêt communautaire : enfance-jeunesse - Questions diverses
  Conseil du 28 avril 2011
Compte administratif 2010 - Budget primitif 2011 - Convention informatique
 
  Conseil du 28 janvier 2011
Personnel Municipal - Convention avec le Centre de Gestion - Salle des fêtes
 

Les délibérations de 2010

  Conseil du 16 décembre 2010
Changement de statut de M. Walton - renouvellement convention CDG - Voyage scolaire
  Conseil du 18 août 2010
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau - Autorisation d’exploitation d’une installation classée - Demande d’exploitation d’un emplacement de taxi
  Conseil du 10 juin 2010
Reprise de prêt du lotissement Larcheyreau - Eclairage public du lotissement de Larcheyreau - Camping municipal
 
  Conseil du 9 avril 2010
Compte administratif 2009. Budget 2010.
 
  Conseil du 12 février 2010
Eclairage public. Panneaux photovoltaïques. Tarifs du columbarium. Modification de la convention CDG. Participation des communes aux frais de scolarité.
 

Les délibérations de 2009

  Conseil du 23 décembre 2009
Exonération de la taxe foncière sur la propriété bâtie. Régie photocopieur de la mairie.
 
  Conseil du 11 décembre 2009
Rapport financier. Exonération de la taxe foncière sur propriété bâtie. Renouvellement des photocopieuses. Éclairage public. Divers (vœux de la municipalité, appareils de sonorisation de la mairie, modification des statuts du SDEE).
 
  Conseil du 27 février 2009
Situation des personnels en arrêt maladie. Journée de l'élevage du 13 juin 2009. Compte rendu de la dernière réunion du conseil communautaire. Commissions de travail. Demande d'acquisition d'un local professionnel. Divers (Recensement 2009 et Ronde cycliste)
 
  Conseil du 30 janvier 2009
Demande d'acquisition de terrain par Madame JUAN. Propreté du bourg. Conventions annexes avec le Centre de Gestion. Journée de l'élevage et compte-rendu de l'assemblée générale du comice. Bureau de Poste : suite à donner. Demande d'acquisition des garages communaux Rue des Fossés. Divers (Exonération de l'impôt sur les spectacles, Journées des associations, Bal masqué des enfants).
 

Les délibérations de 2008

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